Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN AUVERGNAT
M. GRANGE GERAUD

Numéro de dépôt :
4037961
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2023
PAYSAN AUVERGNAT de GRANGE GERAUD

Présentation de la marque PAYSAN AUVERGNAT

Déposée le 7 octobre 2013 par monsieur GRANGE GERAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAYSAN AUVERGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur GRANGE GERAUD domicilié(e) 11 RUE DE COMBLAT - 15000 - AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRANGE GERAUD domicilié(e) 11 RUE DE COMBLAT - 15000 - AURILLAC - France.

La marque PAYSAN AUVERGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAN AUVERGNAT est expirée depuis le 7 octobre 2023.

GRANGE GERAUD a également déposé les autres marques suivantes : AURILLAC ABBATIALE SAINT GERAUD


M. GRANGE GERAUD - 11 RUE DE COMBLAT - 15000 - AURILLAC - France


M. GRANGE GERAUD - 11 RUE DE COMBLAT - 15000 - AURILLAC - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande (à l'exception de la viande de volaille et de la viande de porc), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc d'Auvergne ”, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Auvergne ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bleu d'Auvergne ” ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.